Conseil général - Archives
Séances 2023
4 octobre 2023
Préavis n°05-2023 : Adoption du Plan d’affectation communal et de son règlement
Rapport de la commission ad hoc
Procès verbal de la séance du 4 octobre 2023 : télécharger ici
22 juin 2023
Préavis n°01-2023 : Comptes 2022
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°02-2023 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°03-2023 : Modification des buts de l'Association intercommunale en matière défense incendie et secours de la région du Nord Vaudois
Annexe 1 : Avenant n°1 aux statuts de l'association
Annexe 2 : Annexe 2 aux statuts de l'association
Annexe 3 : Modification des buts de l'association
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°04-2023 : Rectification de limite des parcelles 180-181-645
Annexe 1 : Orges-BF180-181-645-Projet de division
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 22 juin 2023 : télécharger ici
Séances 2022
8 décembre 2022
Préavis n°06-2022 : Demande de crédit complémentaire de CHF 32'000 révision PACOM
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°07-2022 : Budget 2023
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°08-2022 : Investissement - Renouvellement de l'infrastructure informatique
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°09-2022 : Demande d'augmentation de crédit Fr. 50'000.- Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 8 décembre 2022 : télécharger ici
23 juin 2022
Préavis n°01-2022 : Comptes 2021
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°02-2022 : Arrêté d'imposition 2023
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°03-2022 : Augmentation de 5'000 frs au budget 2022 sur le compte "Chapelle"
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°04-2022 : Demande d'un crédit d'étude complémentaire pour l'aménagement des trottoirs, carrefours, places de parc et arrêt de bus
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°05-2022 : Demande d'un crédit pour les travaux d'aménagement d'un cheminement piétonnier sécurisé sur la route de Giez
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 23 juin 2022 : télécharger ici
Séances 2021
8 décembre 2021
Préavis n°13 : Demande investissement circulation piétonne
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°14 : STEP
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°15 : Conduite ESP
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°16 : Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°17 : Budget 2022
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 8 décembre 2021 : télécharger ici
6 octobre 2021
Préavis n°2 : Révision des statuts de l'association Intercommunale en matière de défense, secours et incendie de la région du Nord vaudois
Annexe n°1 : Rapport du Comité de direction
Annexe n°2 : Extrait du PV de la séance du 22.04.2021
Annexe n°3 : Statuts avec annexes signés
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 05-2021 - Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 06-2021 - Autorisation - inscription de servitudes au Registre foncier
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 07-2021 - Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 08-2021 - La compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 09-2021 - Complément budgétaire de CHF 40'500.- au budget 2021 sur le compte entretiens des routes et des chemins
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 10-2021 - Indemnités de la municipalité pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 11-2021 - Achat d'un véhicule communal
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 12-2021 - Fixation de plafond en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 6 octobre 2021 : télécharger ici
24 juin 2021
Préavis n°1 - Demande d'un crédit d’investissement de CHF 52'150.- pour la rénovation de l’éclairage public
Annexe n°1: Comparaison des sources
Annexe n°2 : Devis Electro-Plus
Annexe n°3 : Devis Instaconnect Sàrl
Annexe n°4 : Romande Energie
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Arrêté imposition 2022
Annexe n°1 : Arrêté d'imposition
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 4 - Comptes 2020
Annexe n°1 : Bilan 2020
Annexe n°2 : Fonctionnement et tâches
Annexe n°3 : Projet de rapport
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 24 juin 2021 : télécharger ici
25 mars 2021
Installation des nouvelles autorités
Procès verbal de la séance (présidée par le préfet) : télécharger ici
Procès verbal de la séance (présidée par le président du conseil général) : télécharger ici
Séances 2020
18 novembre 2020
Préavis n° 6 - Budget 2021
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 18 novembre 2020 : télécharger ici
11 juin 2020
Annexe n°1: Protocole d'accord Sagenord
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 2 - Demande d'autorisation d'établissement d'un DDP en faveur de la Communauté du Champ du Bois
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Comptes 2019
Annexe n°1 : Bilan 2019
Annexe n°2 : Fonctionnement des tâches
Annexe n°3 : Attestation 2019
Annexe n°4 : Rapport 2019
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 4 - Arrêté Imposition 2021
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 5 - Augmentation de CHF 29'000.- au budget 2020 pour le compte n° 9.143.02 Chalet Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 11 juin 2020 : télécharger ici
Séances 2019
05 décembre 2019
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 05 - Demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de trottoirs, carrefour, places de parc et arrêt bus
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 06 - Approbation du volet stratégique du Plan directeur régional du Nord vaudois
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 07 - Budget 2020
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 08 - Demande de crédit d'étude de CHF 19'800.- concernant l'assainissement et l'agrandissement de la STEP
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 05 décembre 2019 : télécharger ici
12 juin 2019
Préavis n° 1 - Demande d'un crédit d'investissement de CHF 10'000.- pour l'achat d'une parcelle forestière
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 2 - Comptes 2018
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Arrêté d'imposition 2020
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 12 juin 2019 : télécharger ici