Conseil général - Archives
Séances 2026
26 février 2026
Préavis n° 01-2026 : CCSPA - vente d'une parcelle de terrain de 2'933 m2 et octroi de servitudes
Séances 2025
11 décembre 2025
Préavis n°11-2025 : Rapport budget 2026
Préavis n°12-2025 : Demande d'un crédit d'investissement Les Conches eaux claire parcelle 499
Préavis n°13-2025 : Demande d'un crédit d'investissement séparatif
Préavis n°14-2025 : Révision des statuts de l'Association Intercommmunale SDIS
Préavis n°15-2025 : Mise à jour PDDE
Préavis n°16-2025 : Demande d'un crédit d'investissement pour la création du SIT Géocommunes
Procès verbal de la séance du 11.12.2025 : télécharger ici
25 septembre 2025
Préavis n°06-2025 : Règlement sur la distribution d'eau
Rapport de la commission de gestion
Règlement sur la distribution d'eau
Préavis n°07-2025 : Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Rapport de la commission de gestion
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Préavis n°08-2025 : Règlement sur la gestion des déchets
Rapport de la commission de gestion
Règlement sur la gestion des déchets
Préavis n°09-2025 : Arrêté d'imposition 2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°10-2025 : Autorisation - Inscription de servitudes au Registre Foncier
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 25.09.2025 : télécharger ici
19 juin 2025
Préavis n°01-2025 : Comptes 2024
Rapport de la Municipalité (les conseillers l'ont reçu par email)
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°02-2025 : Règlement et tarifs des émoluments du contrôle des habitants
Rapport de la commission de gestion
Règlement des émoluments du contrôle des habitants
Préavis n°03-2025 : Règlement des émoluments administratifs
Rapport de la commission de gestion
Règlement des émoluments administratifs
Préavis n°04-2025 : Réalisation petits travaux aux Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°05-2025 : Travaux aménagements finaux place de parc du Battoir
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 19.06.2025 : télécharger ici
Séances 2024
12 décembre 2024
Préavis n°05-2024 : Projet de budget 2025
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 12.12.2024 : télécharger ici
26 juin 2024
Préavis n°01-2024 : Comptes 2023
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°02-2024 : Arrêté d'imposition 2025
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°03-2024 : Réfection et étanchéité du battoir
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°04-2024 : Adoption du Plan routier Traversée du Village, rond-point et trottoir - réfection de la route depuis Montavaux
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 26.06.2024 : télécharger ici
Séances 2023
14 décembre 2023
Préavis n°06-2023 : Budget 2024
2024 - Budget administratif - page 1-7
2024 - Budget administratif - page 8-14
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°07-2023 : Réaménagement de la traversée de la route du Village et sécurisation
Rapport de la commission ad hoc
Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023 : télécharger ici
4 octobre 2023
Préavis n°05-2023 : Adoption du Plan d’affectation communal et de son règlement
Rapport de la commission ad hoc
Procès verbal de la séance du 4 octobre 2023 : télécharger ici
22 juin 2023
Préavis n°01-2023 : Comptes 2022
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°02-2023 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°03-2023 : Modification des buts de l'Association intercommunale en matière défense incendie et secours de la région du Nord Vaudois
Annexe 1 : Avenant n°1 aux statuts de l'association
Annexe 2 : Annexe 2 aux statuts de l'association
Annexe 3 : Modification des buts de l'association
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°04-2023 : Rectification de limite des parcelles 180-181-645
Annexe 1 : Orges-BF180-181-645-Projet de division
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 22 juin 2023 : télécharger ici
Séances 2022
8 décembre 2022
Préavis n°06-2022 : Demande de crédit complémentaire de CHF 32'000 révision PACOM
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°07-2022 : Budget 2023
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°08-2022 : Investissement - Renouvellement de l'infrastructure informatique
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°09-2022 : Demande d'augmentation de crédit Fr. 50'000.- Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 8 décembre 2022 : télécharger ici
23 juin 2022
Préavis n°01-2022 : Comptes 2021
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°02-2022 : Arrêté d'imposition 2023
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°03-2022 : Augmentation de 5'000 frs au budget 2022 sur le compte "Chapelle"
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°04-2022 : Demande d'un crédit d'étude complémentaire pour l'aménagement des trottoirs, carrefours, places de parc et arrêt de bus
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°05-2022 : Demande d'un crédit pour les travaux d'aménagement d'un cheminement piétonnier sécurisé sur la route de Giez
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 23 juin 2022 : télécharger ici
Séances 2021
8 décembre 2021
Préavis n°13 : Demande investissement circulation piétonne
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°14 : STEP
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°15 : Conduite ESP
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°16 : Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°17 : Budget 2022
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 8 décembre 2021 : télécharger ici
6 octobre 2021
Préavis n°2 : Révision des statuts de l'association Intercommunale en matière de défense, secours et incendie de la région du Nord vaudois
Annexe n°1 : Rapport du Comité de direction
Annexe n°2 : Extrait du PV de la séance du 22.04.2021
Annexe n°3 : Statuts avec annexes signés
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 05-2021 - Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 06-2021 - Autorisation - inscription de servitudes au Registre foncier
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 07-2021 - Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 08-2021 - La compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 09-2021 - Complément budgétaire de CHF 40'500.- au budget 2021 sur le compte entretiens des routes et des chemins
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 10-2021 - Indemnités de la municipalité pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 11-2021 - Achat d'un véhicule communal
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 12-2021 - Fixation de plafond en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 6 octobre 2021 : télécharger ici
24 juin 2021
Préavis n°1 - Demande d'un crédit d’investissement de CHF 52'150.- pour la rénovation de l’éclairage public
Annexe n°1: Comparaison des sources
Annexe n°2 : Devis Electro-Plus
Annexe n°3 : Devis Instaconnect Sàrl
Annexe n°4 : Romande Energie
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Arrêté imposition 2022
Annexe n°1 : Arrêté d'imposition
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 4 - Comptes 2020
Annexe n°1 : Bilan 2020
Annexe n°2 : Fonctionnement et tâches
Annexe n°3 : Projet de rapport
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 24 juin 2021 : télécharger ici
25 mars 2021
Installation des nouvelles autorités
Procès verbal de la séance (présidée par le préfet) : télécharger ici
Procès verbal de la séance (présidée par le président du conseil général) : télécharger ici