Conseil général - Archives

Séances 2021

8 décembre 2021

Préavis n°13 : Demande investissement circulation piétonne

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°14 : STEP

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°15 : Conduite ESP

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°16 : Petites Fauconnières

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°17 : Budget 2022

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 8 décembre 2021 : télécharger ici

6 octobre 2021

Préavis n°2 : Révision des statuts de l'association Intercommunale en matière de défense, secours et incendie de la région du Nord vaudois

Annexe n°1 : Rapport du Comité de direction

Annexe n°2 : Extrait du PV de la séance du 22.04.2021

Annexe n°3 : Statuts avec annexes signés

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 05-2021 -  Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 06-2021 - Autorisation - inscription de servitudes au Registre foncier

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 07-2021 - Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 08-2021 - La compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 09-2021 - Complément budgétaire de CHF 40'500.- au budget 2021 sur le compte entretiens des routes et des chemins

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 10-2021 - Indemnités de la municipalité pour la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 11-2021 - Achat d'un véhicule communal

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 12-2021 - Fixation de plafond en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 6 octobre 2021 : télécharger ici

24 juin 2021

Préavis n°1 - Demande d'un crédit d’investissement de CHF 52'150.- pour la rénovation de l’éclairage public

Annexe n°1: Comparaison des sources 

Annexe n°2 : Devis Electro-Plus

Annexe n°3 : Devis Instaconnect Sàrl

Annexe n°4 : Romande Energie

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 3 - Arrêté imposition 2022

Annexe n°1 : Arrêté d'imposition

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 4 - Comptes 2020

Annexe n°1 : Bilan 2020

Annexe n°2 : Fonctionnement et tâches

Annexe n°3 : Projet de rapport

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 24 juin 2021 : télécharger ici

25 mars 2021

Installation des nouvelles autorités

Procès verbal de la séance (présidée par le préfet) : télécharger ici

Procès verbal de la séance (présidée par le président du conseil général) : télécharger ici

Séances 2020
 

18 novembre 2020

Préavis n° 6 - Budget 2021

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 18 novembre 2020 : télécharger ici

11 juin 2020

Préavis n° 1 - Demandes d'autorisation de vente du Puits de Râpes à Sagenord et de libération des payements des travaux d'aménagements concernant la Commune

Annexe n°1: Protocole d'accord Sagenord

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 2 - Demande d'autorisation d'établissement d'un DDP en faveur de la Communauté du Champ du Bois

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 3 - Comptes 2019

Annexe n°1 : Bilan 2019

Annexe n°2 : Fonctionnement des tâches

Annexe n°3 : Attestation 2019

Annexe n°4 : Rapport 2019

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 4 - Arrêté Imposition 2021

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 5 - Augmentation de CHF 29'000.- au budget 2020 pour le compte n° 9.143.02 Chalet Petites Fauconnières

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 11 juin 2020 : télécharger ici

Séances 2019
 

05 décembre 2019

Préavis  n° 04 - Demande de crédit d'investissement de CHF 45'000.- pour la réalisation d'un jardin d'enfants dans l'ancienne salle de classe de classe de l'école

Rapport de la commission de gestion

Préavis  n° 05 - Demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de trottoirs, carrefour, places de parc et arrêt bus

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 06 - Approbation du volet stratégique du Plan directeur régional du Nord vaudois

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 07 - Budget 2020

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 08 - Demande de crédit d'étude de CHF 19'800.- concernant l'assainissement et l'agrandissement de la STEP

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 05 décembre 2019 : télécharger ici

12 juin 2019

Préavis n° 1 - Demande d'un crédit d'investissement de CHF 10'000.- pour l'achat d'une parcelle forestière

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 2 - Comptes 2018

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 3 - Arrêté d'imposition 2020

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 12 juin 2019 : télécharger ici