Conseil général - Archives
Séances 2021
8 décembre 2021
Préavis n°13 : Demande investissement circulation piétonne
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°14 : STEP
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°15 : Conduite ESP
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°16 : Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Préavis n°17 : Budget 2022
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 8 décembre 2021 : télécharger ici
6 octobre 2021
Préavis n°2 : Révision des statuts de l'association Intercommunale en matière de défense, secours et incendie de la région du Nord vaudois
Annexe n°1 : Rapport du Comité de direction
Annexe n°2 : Extrait du PV de la séance du 22.04.2021
Annexe n°3 : Statuts avec annexes signés
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 05-2021 - Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 06-2021 - Autorisation - inscription de servitudes au Registre foncier
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 07-2021 - Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 08-2021 - La compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 09-2021 - Complément budgétaire de CHF 40'500.- au budget 2021 sur le compte entretiens des routes et des chemins
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 10-2021 - Indemnités de la municipalité pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 11-2021 - Achat d'un véhicule communal
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 12-2021 - Fixation de plafond en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 6 octobre 2021 : télécharger ici
24 juin 2021
Préavis n°1 - Demande d'un crédit d’investissement de CHF 52'150.- pour la rénovation de l’éclairage public
Annexe n°1: Comparaison des sources
Annexe n°2 : Devis Electro-Plus
Annexe n°3 : Devis Instaconnect Sàrl
Annexe n°4 : Romande Energie
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Arrêté imposition 2022
Annexe n°1 : Arrêté d'imposition
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 4 - Comptes 2020
Annexe n°1 : Bilan 2020
Annexe n°2 : Fonctionnement et tâches
Annexe n°3 : Projet de rapport
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 24 juin 2021 : télécharger ici
25 mars 2021
Installation des nouvelles autorités
Procès verbal de la séance (présidée par le préfet) : télécharger ici
Procès verbal de la séance (présidée par le président du conseil général) : télécharger ici
Séances 2020
18 novembre 2020
Préavis n° 6 - Budget 2021
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 18 novembre 2020 : télécharger ici
11 juin 2020
Annexe n°1: Protocole d'accord Sagenord
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 2 - Demande d'autorisation d'établissement d'un DDP en faveur de la Communauté du Champ du Bois
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Comptes 2019
Annexe n°1 : Bilan 2019
Annexe n°2 : Fonctionnement des tâches
Annexe n°3 : Attestation 2019
Annexe n°4 : Rapport 2019
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 4 - Arrêté Imposition 2021
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 5 - Augmentation de CHF 29'000.- au budget 2020 pour le compte n° 9.143.02 Chalet Petites Fauconnières
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 11 juin 2020 : télécharger ici
Séances 2019
05 décembre 2019
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 05 - Demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de trottoirs, carrefour, places de parc et arrêt bus
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 06 - Approbation du volet stratégique du Plan directeur régional du Nord vaudois
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 07 - Budget 2020
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 08 - Demande de crédit d'étude de CHF 19'800.- concernant l'assainissement et l'agrandissement de la STEP
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 05 décembre 2019 : télécharger ici
12 juin 2019
Préavis n° 1 - Demande d'un crédit d'investissement de CHF 10'000.- pour l'achat d'une parcelle forestière
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 2 - Comptes 2018
Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Arrêté d'imposition 2020
Rapport de la commission de gestion
Procès verbal de la séance du 12 juin 2019 : télécharger ici