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Conseil général - Archives

Séances 2023

14 décembre 2023

Préavis n°06-2023 : Budget 2024

2024 - Budget administratif - page 1-7

2024 - Budget administratif - page 8-14

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°07-2023 : Réaménagement de la traversée de la route du Village et sécurisation

Plan annexe

Rapport de la commission ad hoc

Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023 : télécharger ici

 

4 octobre 2023

Préavis n°05-2023 : Adoption du Plan d’affectation communal et de son règlement

Rapport de la commission ad hoc

Rapport de minorité PACOM

Procès verbal de la séance du 4 octobre 2023 : télécharger ici

22 juin 2023

Préavis n°01-2023 : Comptes 2022

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°02-2023 : Arrêté d'imposition 2024

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°03-2023 : Modification des buts de l'Association intercommunale en matière défense incendie et secours de la région du Nord Vaudois

Annexe 1 : Avenant n°1 aux statuts de l'association

Annexe 2 : Annexe 2 aux statuts de l'association

Annexe 3 : Modification des buts de l'association

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°04-2023 : Rectification de limite des parcelles 180-181-645

Annexe 1 : Orges-BF180-181-645-Projet de division

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 22 juin 2023 : télécharger ici
Séances 2022
8 décembre 2022

Préavis n°06-2022 : Demande de crédit complémentaire de CHF 32'000 révision PACOM

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°07-2022 : Budget 2023

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°08-2022 : Investissement - Renouvellement de l'infrastructure informatique

Rapport de la commission de gestion

 

Préavis n°09-2022 : Demande d'augmentation de crédit Fr. 50'000.- Petites Fauconnières

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 8 décembre 2022 : télécharger ici

23 juin 2022

Préavis n°01-2022 : Comptes 2021

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°02-2022 : Arrêté d'imposition 2023

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°03-2022 : Augmentation de 5'000 frs au budget 2022 sur le compte "Chapelle"

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°04-2022 : Demande d'un crédit d'étude complémentaire pour l'aménagement des trottoirs, carrefours, places de parc et arrêt de bus

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°05-2022 : Demande d'un crédit pour les travaux d'aménagement d'un cheminement piétonnier sécurisé sur la route de Giez

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 23 juin 2022 : télécharger ici

Séances 2021

8 décembre 2021

Préavis n°13 : Demande investissement circulation piétonne

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°14 : STEP

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°15 : Conduite ESP

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°16 : Petites Fauconnières

Rapport de la commission de gestion

Préavis n°17 : Budget 2022

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 8 décembre 2021 : télécharger ici

6 octobre 2021

Préavis n°2 : Révision des statuts de l'association Intercommunale en matière de défense, secours et incendie de la région du Nord vaudois

Annexe n°1 : Rapport du Comité de direction

Annexe n°2 : Extrait du PV de la séance du 22.04.2021

Annexe n°3 : Statuts avec annexes signés

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 05-2021 -  Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 06-2021 - Autorisation - inscription de servitudes au Registre foncier

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 07-2021 - Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 08-2021 - La compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 09-2021 - Complément budgétaire de CHF 40'500.- au budget 2021 sur le compte entretiens des routes et des chemins

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 10-2021 - Indemnités de la municipalité pour la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 11-2021 - Achat d'un véhicule communal

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 12-2021 - Fixation de plafond en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 6 octobre 2021 : télécharger ici

24 juin 2021

Préavis n°1 - Demande d'un crédit d’investissement de CHF 52'150.- pour la rénovation de l’éclairage public

Annexe n°1: Comparaison des sources 

Annexe n°2 : Devis Electro-Plus

Annexe n°3 : Devis Instaconnect Sàrl

Annexe n°4 : Romande Energie

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 3 - Arrêté imposition 2022

Annexe n°1 : Arrêté d'imposition

Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 4 - Comptes 2020

Annexe n°1 : Bilan 2020

Annexe n°2 : Fonctionnement et tâches

Annexe n°3 : Projet de rapport

Rapport de la commission de gestion

Procès verbal de la séance du 24 juin 2021 : télécharger ici

25 mars 2021

Installation des nouvelles autorités

Procès verbal de la séance (présidée par le préfet) : télécharger ici

Procès verbal de la séance (présidée par le président du conseil général) : télécharger ici

2021 seances
2022
2023 seances
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