Commune d'Orges

Règlement de police

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Règlement relatif aux émoluments et aux contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions

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DGMR - Lois, règlements et normes - "Gabarit des routes – Sécurité – Visibilité – Viabilité"

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Recommandation bpa - "Visibilité aux carrefours et aux accès riverains"

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Code rural - Hauteur des haies et distance à respecter le long des limites de propriétés

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Règlement communal sur la police des constructions

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Plan d'extension partiel "Le Village" et limite des constructions

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Plan des zones

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Plan de quartier "Le Giron"

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Règlement - Plan de quartier "Le Giron"

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Règlement sur la distribution de l'eau

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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

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Règlement sur la gestion des déchets

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Règlement communal sur la protection des arbres

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Règlement de la Police du cimetière et des inhumations

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Règlement sur la taxe de séjour

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Règlement pour l'utilisation et la location du Battoir

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Règlement du Conseil général

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Règlement de la jeunesse de Vugelles-la Mothe/Orges

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Règlement Fonds Culturo Sportif

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