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Préavis n° 06-2020 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 06-2020 - Annexe 1 - budget
Préavis n° 6 - budget 2021
Préavis n° 5 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 5 - augmentation de CHF 29’000.- au budget 2020 pour le compte n° 9.143.02 Chalet Petites Fauconnières
Préavis n° 4 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 4 - Arrêté d'imposition 2021 - annexe 1
Préavis n° 4 - Arrêté d'imposition 2021
Préavis n° 3 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 3 - Comptes 2019 - annexe 2
Préavis n° 3 - Comptes 2019 - annexe 1
Préavis n° 3 - Comptes 2019
Préavis n° 02-2020 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 02-2020 - Demande d’autorisation d’établissement d’un ddp en faveur de la Communauté du Champ du Bois
Préavis n° 01-2020 - Rapport de la commission de gestion
Protocole d'accord entre SAGENORD-Orges
Préavis n° 01-2020 - Demandes d’autorisation de vente du Puits de Râpes à Sagenord et de libération des payements des travaux d’aménagements concernant la Commune
Préavis n° 08-2019 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 08-2019 - Annexe 1 - Etude préliminaire - Etape 1 - Pöyry
Préavis n° 08-2019 - Dde de crédit d'étude de CHF 19'800.- concernant l'assainissement et l'agrandissement de la STEP
Préavis n° 07-2019 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 07-2019 - Annexe 1 - budget
Préavis n° 07-2019 - Budget 2020
Préavis n° 06-2019 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 06-2019 - Annexe 4 - plan directeur régional du nord vaudois
Préavis n° 06-2019 - Annexe 3 - Mesures du PDR - volet opérationnel (à titre indicatif)
Préavis n° 06-2019 - Annexe 2 - glossaire
Préavis n° 06-2019 - Annexe 1 - Composition des organes du PDR - (état au 1.10.19)
Préavis n° 06-2019 - Approbation du volet stratégique du plan direction régional du Nord vaudois
Préavis n° 05-2019 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 05-2019 - Annexe 1 - plan cadastral et tableau de mutation
Préavis n° 05-2019 - Demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de trottoirs, carrefour, places de parc et arrêt bus.
Préavis n° 04-2019 - Rapport de la commission de gestion
Préavis n° 04-2019 - Dde de crédit d'investissement de CHF 45'000.- pour la réalisation d'un jardin d'enfants dans l'ancienne salle de classe de l'école
Rapport de la commission de gestion - préavis n° 03-2019
Préavis 2019-03 - Arrêté d'imposition 2020 - annexe
Préavis 2019-03 - Arrêté d'imposition 2020
Rapport de la commission de gestion - préavis n° 02-2019
Préavis 2019-02 - Comptes de l'année 2018 arrêtés au 31 décembre 2018 - annexe compte de fonctionnement
Préavis 2019-02 - Comptes de l'année 2018 arrêtés au 31 décembre 2018 - annexe Bilan
Préavis 2019-02 - Comptes de l'année 2018 arrêtés au 31 décembre 2018
Rapport de la commission de gestion - préavis n° 01-2019
Préavis 2019-01 - Demande d'un crédit d'investissement de CHF 10'000.- pour l'achat d'une parcelle forestière
Rapport de la commission de gestion préavis n° 08-2018
Préavis 2018-08 - Annexe 5 -COUPES A-A FACADES NORD SUD
Préavis 2018-08 - Annexe 4 - 1ER ETAGE
Préavis 2018-08 - Annexe 3 -REZ-DE-CHAUSSEE
Préavis 2018-08 - Annexe 2 - SITUATION PROJET
Préavis 2018-08- Annexe 1 - Projet statuts
Préavis n° 08-2018 - Participation au capital-action de la société Centre Sportif Régional de Borné-Nau SA
Rapport de la commission de gestion préavis n° 07-2018
Annexe préavis n° 07-2018 - budget 2019
Préavis n° 07-2018 - Budget 2019
Rapport de la commission de gestion préavis n° 06-2018
Annexes préavis n° 06-2018 - devis Lactell et jeux
Annexes préavis n° 06-2018 - devis paysagiste
Préavis n° 06-2018 Demande d'un crédit d'investissement de CHF 90'000.- pour la réalisation d'une place de jeu pour les enfants
Rapport de la commission de gestion préavis n° 05-2018
Annexes préavis n° 05-2018
Préavis n° 05-2018 Demande d'un crédit de construction complémentaire de CHF 15'000.- pour compléter l'éclairage public
Préavis n° 04-2018 - Gestion et comptes de l'année 2017
Préavis n° 03-2018 - Arrêté d'imposition 2019
Préavis n° 02-2018 - Télémesure des compteurs "eau"
Préavis n° 01-2018 - Eclairage public
Rapport de la commission de gestion préavis n° 01-2018
Préavis n° 04-2017 - Budget 2018
Préavis n° 03-2017 - Arrêté d'imposition 2018
Rapport de la commission de gestion préavis n° 03-2017 et n° 04-2017
Préavis n° 02-2017 - Gestion et comptes de l'année 2016
Préavis n° 01-2017 - Adoption des status et adhésion à l'ORPC
Statuts de l'ORPC adopté le 21.06.2017
Rapport de la commission de gestion préavis n° 01-2017
Préavis n° 11-2016 - Budget 2017
Rapport de la commission de gestion préavis n° 11-2016
Préavis n° 10-2016 - Règlement communal sur les émoluments en matière de police des constructions
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 10-2016
Projet Règlement communal sur les émoluments en matière de police des constructions
Préavis n° 09-2016 - Révision du Règlement du Conseil général
Rapport de la Commission de gestion n° 09-2016
Projet Règlement du Conseil général
Préavis n° 08-2016 - Demande de fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 08-2016
Préavis n° 07-2016 - Demande d'autorisations générales de plaider pour la législature 2016-2021
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 07-2016
Préavis n° 06-2016 - Demande d'autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'aquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2016-2021
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 06-2016
Préavis n° 05-2016 - Demande de la compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2016-2021, d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 05-2016
Préavis n° 04-2016 - Demande d'un complément budgétaire de Fr. 60'000. --
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 04-2016
Préavis n° 03-2016 - Arrêté d'imposition 2017
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 03-2016
Préavis n° 02-2016 - Achat de 3 parts à la Société coopérative de l'Abattoir Régional d'Orbe
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 02-2016
Préavis n° 01-2016 - Gestion et comptes de l'année 2015
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 01-2016
Préavis n° 07-2015 - Budget pour 2016
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 07-2015
Préavis n° 06-2015 - Adoption des statuts
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 06-2015
Projet Adoption des statuts de la nouvelle Association intercommunale du Centre de Collecte de Sous-Produits Animaux d'Yverdon-les-Bains
Préavis n° 05-2015 - Règlement communal émoluments
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 05-2015
Projet "Règlement communal sur les émoluments en matière de police des constructions"
Préavis n° 04-2015
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 04-2015
Préavis n° 03-2015
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 03-2015
Préavis n° 02-2015
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 02-2015
Préavis n° 01-2015
Rapport de la Commission de gestion préavis n° 01-2015
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