Commune d'Orges

Préavis n° 06-2020 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 06-2020 - Annexe 1 - budget

Préavis n° 6 - budget 2021

Préavis n° 5 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 5 - augmentation de CHF 29’000.- au budget 2020 pour le compte n° 9.143.02 Chalet Petites Fauconnières

Préavis n° 4 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 4 - Arrêté d'imposition 2021 - annexe 1

Préavis n° 4 - Arrêté d'imposition 2021

Préavis n° 3 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 3 - Comptes 2019 - annexe 2

Préavis n° 3 - Comptes 2019 - annexe 1

Préavis n° 3 - Comptes 2019

Préavis n° 02-2020 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 02-2020 - Demande d’autorisation d’établissement d’un ddp en faveur de la Communauté du Champ du Bois

Préavis n° 01-2020 - Rapport de la commission de gestion

Protocole d'accord entre SAGENORD-Orges

Préavis n° 01-2020 - Demandes d’autorisation de vente du Puits de Râpes à Sagenord et de libération des payements des travaux d’aménagements concernant la Commune

Préavis n° 08-2019 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 08-2019 - Annexe 1 - Etude préliminaire - Etape 1 - Pöyry

Préavis n° 08-2019 - Dde de crédit d'étude de CHF 19'800.- concernant l'assainissement et l'agrandissement de la STEP

Préavis n° 07-2019 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 07-2019 - Annexe 1 - budget

Préavis n° 07-2019 - Budget 2020

Préavis n° 06-2019 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 06-2019 - Annexe 4 - plan directeur régional du nord vaudois

Préavis n° 06-2019 - Annexe 3 - Mesures du PDR - volet opérationnel (à titre indicatif)

Préavis n° 06-2019 - Annexe 2 - glossaire

Préavis n° 06-2019 - Annexe 1 - Composition des organes du PDR - (état au 1.10.19)

Préavis n° 06-2019 - Approbation du volet stratégique du plan direction régional du Nord vaudois

Préavis n° 05-2019 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 05-2019 - Annexe 1 - plan cadastral et tableau de mutation

Préavis n° 05-2019 - Demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de trottoirs, carrefour, places de parc et arrêt bus.

Préavis n° 04-2019 - Rapport de la commission de gestion

Préavis n° 04-2019 - Dde de crédit d'investissement de CHF 45'000.- pour la réalisation d'un jardin d'enfants dans l'ancienne salle de classe de l'école

Rapport de la commission de gestion - préavis n° 03-2019

Préavis 2019-03 - Arrêté d'imposition 2020 - annexe

Préavis 2019-03 - Arrêté d'imposition 2020

Rapport de la commission de gestion - préavis n° 02-2019

Préavis 2019-02 - Comptes de l'année 2018 arrêtés au 31 décembre 2018 - annexe compte de fonctionnement

Préavis 2019-02 - Comptes de l'année 2018 arrêtés au 31 décembre 2018 - annexe Bilan

Préavis 2019-02 - Comptes de l'année 2018 arrêtés au 31 décembre 2018

Rapport de la commission de gestion - préavis n° 01-2019

Préavis 2019-01 - Demande d'un crédit d'investissement de CHF 10'000.- pour l'achat d'une parcelle forestière

Rapport de la commission de gestion préavis n° 08-2018

Préavis 2018-08 - Annexe 5 -COUPES A-A FACADES NORD SUD

Préavis 2018-08 - Annexe 4 - 1ER ETAGE

Préavis 2018-08 - Annexe 3 -REZ-DE-CHAUSSEE

Préavis 2018-08 - Annexe 2 - SITUATION PROJET

Préavis 2018-08- Annexe 1 - Projet statuts

Préavis n° 08-2018 - Participation au capital-action de la société Centre Sportif Régional de Borné-Nau SA

Rapport de la commission de gestion préavis n° 07-2018

Annexe préavis n° 07-2018 - budget 2019

Préavis n° 07-2018 - Budget 2019

Rapport de la commission de gestion préavis n° 06-2018

Annexes préavis n° 06-2018 - devis Lactell et jeux

Annexes préavis n° 06-2018 - devis paysagiste

Préavis n° 06-2018 Demande d'un crédit d'investissement de CHF 90'000.- pour la réalisation d'une place de jeu pour les enfants

Rapport de la commission de gestion préavis n° 05-2018

Annexes préavis n° 05-2018

Préavis n° 05-2018 Demande d'un crédit de construction complémentaire de CHF 15'000.- pour compléter l'éclairage public

Préavis n° 04-2018 - Gestion et comptes de l'année 2017

Préavis n° 03-2018 - Arrêté d'imposition 2019

Préavis n° 02-2018 - Télémesure des compteurs "eau"

Préavis n° 01-2018 - Eclairage public

Rapport de la commission de gestion préavis n° 01-2018

Préavis n° 04-2017 - Budget 2018

Préavis n° 03-2017 - Arrêté d'imposition 2018

Rapport de la commission de gestion préavis n° 03-2017 et n° 04-2017

Préavis n° 02-2017 - Gestion et comptes de l'année 2016

Préavis n° 01-2017 - Adoption des status et adhésion à l'ORPC

Statuts de l'ORPC adopté le 21.06.2017

Rapport de la commission de gestion préavis n° 01-2017

Préavis n° 11-2016 - Budget 2017

Rapport de la commission de gestion préavis n° 11-2016

Préavis n° 10-2016 - Règlement communal sur les émoluments en matière de police des constructions

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 10-2016

Projet Règlement communal sur les émoluments en matière de police des constructions

Préavis n° 09-2016 - Révision du Règlement du Conseil général

Rapport de la Commission de gestion n° 09-2016

Projet Règlement du Conseil général

Préavis n° 08-2016 - Demande de fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 08-2016

Préavis n° 07-2016 - Demande d'autorisations générales de plaider pour la législature 2016-2021

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 07-2016

Préavis n° 06-2016 - Demande d'autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'aquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2016-2021

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 06-2016

Préavis n° 05-2016 - Demande de la compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2016-2021, d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 05-2016

Préavis n° 04-2016 - Demande d'un complément budgétaire de Fr. 60'000. --

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 04-2016

Préavis n° 03-2016 - Arrêté d'imposition 2017

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 03-2016

Préavis n° 02-2016 - Achat de 3 parts à la Société coopérative de l'Abattoir Régional d'Orbe

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 02-2016

Préavis n° 01-2016 - Gestion et comptes de l'année 2015

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 01-2016

Préavis n° 07-2015 - Budget pour 2016

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 07-2015

Préavis n° 06-2015 - Adoption des statuts

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 06-2015

Projet Adoption des statuts de la nouvelle Association intercommunale du Centre de Collecte de Sous-Produits Animaux d'Yverdon-les-Bains

Préavis n° 05-2015 - Règlement communal émoluments

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 05-2015

Projet "Règlement communal sur les émoluments en matière de police des constructions"

Préavis n° 04-2015

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 04-2015

Préavis n° 03-2015

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 03-2015

Préavis n° 02-2015

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 02-2015

Préavis n° 01-2015

Rapport de la Commission de gestion préavis n° 01-2015